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Le site laseveparis.fr est édité par la société La Sève, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 2 euros, en cours d’immatriculation au Registre du commerce et des sociétés de Paris.
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Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, photographies, logos, marque « La Sève », charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Nature des produits

Les produits proposés par La Sève sont des compléments alimentaires et infusions à base de plantes. Ils ne sont pas des médicaments et ne se substituent ni à une alimentation variée et équilibrée, ni à un mode de vie sain, ni à un avis médical. En cas de grossesse, d’allaitement, de traitement médical ou de pathologie, demandez conseil à un professionnel de santé.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Médiateur désigné : Société Médiation Professionnelle — Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez — www.mediateur-consommation-smp.fr. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.